Mentions légales
Éditeur du site
- Éditeur
- Aniss RIHANI
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial
- Vrai ou Arnaque
- Adresse
- 2 rue d'Amsterdam, 68000 Colmar, France
- SIRET
- 104 514 781 00012
- TVA intracommunautaire
- FR03104514781
- Directeur de la publication
- Aniss RIHANI
Nous contacter
- Courriel
- contact@vraiouarnaque.com
- Téléphone
- +33 7 65 71 04 35
Nous ne vous appellerons jamais de nous-mêmes, et aucun de nos messages ne vous demandera un code, un mot de passe ou un paiement.
Hébergement
- Hébergeur
- HOSTINGER operations, UAB
- Adresse
- Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
- Immatriculation
- 306308157
À confirmer. Plusieurs entités Hostinger existent, avec des adresses différentes. Ces coordonnées proviennent des registres d'entreprises lituaniens et doivent être remplacées par celles figurant sur la facture d'hébergement, qui désigne l'entité effectivement contractante.
Propriété intellectuelle
Les textes, les guides et l'identité visuelle de ce site sont la propriété de son éditeur. Les exemples de messages frauduleux qui y figurent sont inventés pour l'illustration et ne reproduisent aucun message réel.
Les noms d'organismes ou de services éventuellement cités le sont à titre d'information, pour aider à reconnaître les messages qui les imitent. Ce site n'entretient aucun lien avec eux et ne les représente pas.
Conditions de vente et données personnelles
Les conditions applicables aux abonnements figurent dans les conditions générales de vente, et le traitement de vos données dans la page confidentialité.
Points en cours de confirmation
- Régime de TVA
- Franchise en base (article 293 B du CGI) ou assujettissement : non tranché. Détermine si les prix affichés sont hors taxe ou toutes taxes comprises, et la mention obligatoire sur les factures. (Comptable)
- Médiateur de la consommation
- Obligatoire pour un professionnel vendant à des consommateurs : il faut adhérer à un médiateur agréé et publier ses coordonnées. Aucun n'est désigné à ce jour. (Aniss)